Je voudrais récupérer notre chien : en ai-je le droit ?

Posée par Marie,

Mon époux et moi même adorons notre petite York celà va être un problème lors d'une future séparation.

L'achat à été entièrement effectué avec mes deniers ainsi que son entretien vétérinaire et toilettage.

Dans ce cas là je considère ma chienne comme mon bien personnel ai-je raison ?

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La réponse du Cabinet OMER
il y a 3 ans
Madame,

L'animal de compagnie est en effet considéré comme un bien meuble. Il faut donc appliquer les règles relatives aux biens pour savoir qui peut récupérer votre chien.
La première question est de déterminer quand vous l'avez acheté. Si vous l'avez acheté avant votre mariage et seule, le chien vous appartient. Vous êtes donc en droit d'en récupérer la garde.
En revanche, si vous l'avez acheté pendant votre mariage, les choses se compliquent : si ce que vous appelez "vos deniers" désignent vos revenus, ils appartiennent au patrimoine commun du ménage. Votre chien est alors un bien commun, est vous comme votre époux avez des droits sur l'animal.

Différents critères vont alors être pris en compte pour déterminer qui obtiendra la garde du chien : vos situations financières respectives, les soins apportés ... Le fait que vous vous soyez chargée des soins vétérinaires et de toilettage peut ainsi être un avantage.

Essayez néanmoins avec votre époux de trouver un terrain d'entente, et de décider ensemble de qui garde votre chien.